Ce document précise les Conditions Générales d’Utilisation auxquelles tous les utilisateurs (recruteur et candidat) sont autorisés à utiliser les sites et les services de Y-Recruit.Ce document précise les Conditions Générales d’Utilisation auxquelles tous les utilisateurs (recruteur et candidat) sont autorisés à utiliser les sites et les services de Y-Recruit.
Ces conditions représentent un accord entre ceux-ci et le groupe Youmann Consulting qui exploite le site auquel vous accédez (« YoumannRecruit »). Vous acceptez ces conditions chaque fois que vous accédez au site ou utilisez les services de Y-Recruit. N’utilisez pas les sites ou les services de Y-Recruit si vous n’acceptez pas les conditions présentées ici.
Y-Recruit peut modifier les Conditions en mettant en ligne une version actualisée de cette page web. Vous devez visiter régulièrement cette page et lire les conditions, car elles sont légalement contraignantes pour vous.
Vous devez avoir 16 ans ou plus pour pouvoir visiter ou utiliser les sites de Y-Recruit. Si vous avez moins de 16 ans ou êtes mineur dans votre juridiction, vous devez utiliser les sites de Y-Recruit sous la supervision d’un parent, d’un responsable légal ou un autre adulte responsable.
Ces CG sont conformes à la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 sur la protection des données à caractère personnel du Sénégal et à l’ensemble des textes communautaires (UEMOA-CEDEAO) en matière de protection des données à caractère personnel.
Y-Recruit vous autorise, selon les présentes conditions à accéder et utiliser les sites de Y-Recruit et leur contenu (comme défini ci-dessous) pour télécharger et imprimer lesdits contenus qui sont disponibles sur ou à partir des sites de Y-Recruit et ceci exclusivement pour une utilisation privée, non commerciale.
Les contenus, par exemple des designs, textes, graphiques, images, vidéos, informations, logos, icônes-boutons, logiciels, fichiers audio et autres (rassemblés sous le terme « contenus de Y-Recruit » sont protégés par copyright, la protection des marques commerciales déposées et autres lois.
Une utilisation non autorisée des contenus peut violer ces lois et/ ou les réglementations et est strictement interdite. Vous devez conserver toutes les copies autorisées que vous avez faites de « contenus de Y-Recruit », toutes les informations soumises aux droits d’auteur, et autres informations propriétaires dans les contenus d’origine de Y-Recruit.
Tout code créé par Y-Recruit pour générer ou afficher des contenus de Y-Recruit ainsi que les pages dont sont faits les sites de Y-Recruit, est également protégé par copyright et vous ne devez pas copier ou modifier ces codes.
Vous vous engagez à ne pas vendre, modifier, reproduire, afficher, distribuer ou autrement utiliser le Contenu du Site que ce soit à des fins commerciales ou non, publiquement ou en privé, notamment si cette utilisation a pour but de promouvoir des produits ou services qui ne sont pas ceux de Y-Recruit, dénigrer ou discréditer Y-Recruit ou de ses concédants de licence ou encore porterait atteinte à la propriété intellectuelle de Y-Recruit ou ses concédants. L’interdiction ci-devant est valable quel que soit le support, en ce compris tout autre site web, application ou environnement informatique en réseau. Tout code créé par Y-Recruit, pour produire ou afficher du Contenu ou des pages composant une application ou un service, est également protégé par le droit d’auteur de Y-Recruit. Il est interdit de copier, adapter ou altérer ces codes.
Les publications d’offre, et les autres fonctions des sites de Y-Recruit ne peuvent être utilisées que par des personnes recherchant un emploi et/ou des informations de carrière. En cas de conflit entre les présentes Conditions et contrat que vous pourriez avoir avec Y-Recruit, les termes de votre contrat prévaudront. Le terme « publier », mentionné aux présentes, signifie la soumission, la publication ou l’affichage de données par vous sur un site de Y-Recruit.
Les candidats s’interdisent de :
(a) transmettre, publier, distribuer, enregistrer ou détruire tout matériel, en particulier les contenus de Y-Recruit, en violation des lois ou règlementations en vigueur concernant la collecte, le traitement ou le transfert d’informations personnelles, ou en violation des directives de protection des informations de Y-Recruit ;
(b) d’effectuer des actions qui représenteraient une contrainte non raisonnable ou disproportionnée pour l’infrastructure du site web de Y-Recruit ;
(c) d’utiliser un autre logiciel de navigation ou de recherche que les outils disponibles sur le site Y-Recruit, les navigateurs web tiers généralement disponibles de tiers ou autres outils autorisés par Y-Recruit ;
(d) utiliser des systèmes d’exploration de données (data mining), des robots ou toute autre méthode semblable pour la collecte et l’exploitation de données ;
(e) de mettre en danger ou essayer de mettre en danger la sécurité d’un site web de Y-Recruit. Cela comprend les tentatives de contrôler, scanner ou tester la vulnérabilité d’un système ou réseau ou de violer des mesures de sécurité ou d’authentification sans une autorisation préalable expresse ;
(f) contrefaire les protocoles TCP/IP ou toute partie des données d’en-tête de mail ou de publication sur un forum ;
(g) d’effectuer une ingénierie inversée (Reverse Engineering) ou une décompilation de pages web de Y-Recruit ;
(h) agréger, copier ou dupliquer de quelque manière que ce soit le Contenu ou les informations disponibles sur les sites Y-Recruit, en ce compris les d’offres d’emploi expirées, sauf dûment autorisé par les présentes Conditions ;
(i) référencer ou créer des liens vers tout Contenu ou information disponible depuis les sites de Y-Recruit, sauf expressément autoriser par les présentes Conditions ;
(j) Publier des contenus ou des matériels qui contiennent des informations fausses ou induisant en erreur ou qui promeuvent, soutiennent ou renforcent des activités qui sont interdites par ces conditions. Par exemple la fabrication ou l’achat d’armes illégales, des violations de la vie privée, la préparation ou l’introduction de virus informatiques ou de copies piratées ;
(k) de publier un CV, un Profil ou de poser sa candidature pour un poste au nom d’une autre personne;
(l) divulguer à tout agent, agence ou autre tiers, le contact d’un employeur ;
(m) rendre publique plus d’une copie d’un même CV à la fois ;
(n) partager, avec un tiers, toute identification de connexion aux sites Y-Recruit, un tiers étant toute personne autre que le candidat unique auquel est affecté l’identifiant ;
Lorsque vous vous inscrivez sur le Site, il vous sera demandé de fournir à Y-Recruit certaines informations, incluant, sans que cela soit limitatif, une adresse e-mail valide (vos « Informations »).
Tout profil que vous soumettez doit être exact et vous décrire en tant qu’individu. Les profils nécessitent de remplir des champs standard. Vous pouvez ne pas inclure dans ces profils des numéros de téléphone, adresses postales, permettant de vous contacter autre que votre nom de famille et vos URL.
Vous êtes seul responsable du format, du contenu et de l’exactitude de tout CV ou élément mis en ligne sur les sites Y-Recruit.
Y-Recruit se réserve le droit de proposer des services et produits provenant de tiers suivant les préférences que vous aurez indiquées lors de votre inscription ou ultérieurement et si vous avez accepté de recevoir les offres provenant de Y-Recruit ou de tiers.
Vous ne détenez aucun droit de propriété sur votre compte. Si vous fermez votre compte ou si votre compte est supprimé par Y-Recruit par suite d’une utilisation abusive de votre part, toutes vos informations, y compris celles du profil, des CV, des lettres, emplois enregistrés et questionnaires pourront être supprimés de la base de données de Y-Recruit et enlevés du domaine public des sites de Y-Recruit. Des données peuvent toutefois subsister pour une certaine période en raison du délai de traitement nécessaire à leur suppression. Il est précisé que des tiers peuvent conserver des copies sauvegardées de vos données personnelles.
Y-Recruit se réserve le droit de supprimer votre compte Client et toutes vos Données après une période significative d’inactivité.
Les employeurs sont seuls responsables de leurs publications sur les sites Y-Recruit. Sauf dans le cas d’un contrat de recrutement ou d’un mandat formellement confié au groupe Youmann, Y-Recruit ne pourra en aucun cas être assimilé à un employeur ou à un mandataire de ce dernier et/ou des décisions d’embauche, pour quelques raisons que ce soit, de l’entité publiant des offres sur le site de Y-Recruit.
Vous comprenez et reconnaissez que si vous supprimez votre compte employeur, toutes vos informations, y compris les CV enregistrés, les contacts du réseau et les listes d’emails seront effacés de la base de données de Y-Recruit. Le délai de traitement de la demande de suppression peut néanmoins laisser subsister des données quelque temps.
Afin de protéger les utilisateurs Y-Recruit de campagnes publicitaires ou de sollicitations indésirables, Y-Recruit se réserve le droit de limiter, à sa seule discrétion, le nombre de mails susceptibles d’être envoyés par les employeurs, aux utilisateurs. Vous devez utiliser les Profils et les Réseaux Y-Recruit conformément aux réglementations relatives à la confidentialité et à la protection des données en vigueur.
Une offre ne saurait en aucun cas contenir :
(a) de liens hypertextes, autre que ceux expressément autorisés par Y-Recruit;
(b) des mots clés « cachés », pouvant induire en erreur ou illisibles, ou des mots clés répétitifs ou sans rapport avec l’offre d’emploi publiée;
(c) les noms, logos ou marques d’entreprises autres que les vôtres ou expressément autorisées par Y-Recruit;
(d) les noms d’école ou institutions, de villes, de départements, de régions ou pays n’ayant aucun lien avec l’offre;
(e) plus d’une offre ou description, plus d’une localité, ou plus d’une catégorie, à moins que le produit ne le permette ;
(f) des données incorrectes, fausses ou erronées;
(g) des éléments ou des liens vers des éléments à connotation sexuelle, violente ou situation d’abus ou qui sollicite des données personnelles de personnes de moins de 16 ans.
Utilisation par les Employeurs des bases de données CV
Vous utiliserez la base de données CV de Y-Recruit conformément aux présentes Conditions et autres conditions contractuelles souscrites auprès de Y-Recruit. Vous utiliserez la base de données CV de Y-Recruit dans le respect des lois et règlements relatifs à la confidentialité et la protection de données personnelles. Vous vous interdisez de divulguer les données de la base CV de Y-Recruit à des tiers, à moins que ce tiers ne soit une agence de recrutement autorisée, une agence de communication ou autres intermédiaires dûment autorisés par Y-Recruit et utilisant la base CV dans un but exclusif de recrutement.
Vous prendrez des mesures physiques, techniques et administratives appropriées pour protéger les informations que vous avez obtenues de la base de données de CV de Y-Recruit, contre la perte, une utilisation malveillante, un accès non autorisé, leur publication, modification ou destruction. Il vous est interdit de partager les identifiants et mots de passe des licences d’accès à la CVthèque avec des tiers.
La base de données CV de Y-Recruit ne pourra en aucun cas être utilisée :
(a) dans tout autre but que celui d’un employeur recherchant du personnel ou tout particulièrement dans le but de promouvoir des offres, produits ou services à tout titulaire de CV;
(b) dans le but d’effectuer des appels ou envoyer des fax, courriers, courriels ou newsletters non sollicités à des titulaires de CV ou encore de contacter toute personne à moins que ce contact ait fait l’objet d’une acceptation expresse (si une telle acceptation n’est pas requise, la personne contactée ne devra pas vous avoir avisé de son refus d’être sollicitées) ;
(c) de rechercher ou contacter des candidats ou titulaires de CV pour les besoins de salons de recrutement ou des opportunités interdites par ailleurs dans le présent article 3.
Afin d’assurer une utilisation sécurisée et efficace pour tous les utilisateurs, Y-Recruit se réserve le droit de limiter la quantité de données (y compris les vues de CV) accessibles par l’utilisateur. Ces limitations peuvent être modifiées à tout moment, à la seule discrétion de Y-Recruit.
Toute information, donnée, texte, logiciel, musique, son, photo, graphique, vidéo ou autre matériels soumis ou publié (« contenu utilisateur ») sur les sites de Y-Recruit est sous votre seule responsabilité. Y-Recruit est déchargée de toute responsabilité relative à la propriété du contenu utilisateur ou son contrôle. Vous, ou les tiers affiliés restez les seuls détenteurs de tous les brevets, marques commerciales et droits d’auteurs sur les contenus utilisateur que vous publiez sur ou par l’intermédiaire des sites de Y-Recruit. Il est de votre responsabilité de protéger ces droits. En soumettant ou en publiant du contenu sur ou par l’intermédiaire de Y-Recruit, vous accordez à cette dernière un droit mondial, non exclusif, transférable, sous-licenciable et gratuit pour utiliser, reproduire, adapter, répandre, publier ces contenus. En outre, par la soumission ou la publication d’un contenu accessible au public, vous accordez à Y-Recruit un droit mondial non exclusif et gratuit pour reproduire, adapter, modifier, distribuer et publier ces contenus dans le but de promouvoir Y-Recruit et ses services. Après la suppression du Contenu par l’utilisateur, Y-Recruit cessera l’utilisation dudit contenu dans un délai raisonnable. Y-Recruit se réserve, à sa seule discrétion, le droit de refuser de publier, d’afficher ou de transmettre du contenu utilisateur.
Vous déclarez et garantissez que vous avez légalement obtenu tous les droits d’exploitation des licences relatives au contenu publié. En soumettant du Contenu dans une partie publique du site Y-Recruit, vous accordez à tout utilisateur le droit d’accéder, d’afficher, de consulter, de conserver et de reproduire tel contenu à des fins personnelles. Sous réserve de ce qui précède, le propriétaire de ce Contenu conserve tous les droits qui peuvent exister sur le contenu publié. Y-Recruit se réserve le droit de réviser et/ou retirer tout contenu utilisateur qui, de son avis, enfreint les présentes conditions d’utilisation, enfreint les lois et règlements en vigueur, est abusif, dérangeant, vulgaire, illicite ou porte atteinte aux droits de tiers, préjudicie ou menace la sécurité des autres utilisateurs.
Y-Recruit ne garantit pas la véracité, l’exactitude ou la fiabilité du contenu utilisateur ou message posté par les utilisateurs. Y-Recruit n’endosse pas les opinions éventuellement émises par ces utilisateurs. L’utilisateur reconnait que le crédit à accorder au contenu affiché par d’autres utilisateurs est de sa seule responsabilité.
Ce qui suit est une liste partielle de contenu interdit sur les Sites ou Applications. Ainsi, sans que cette liste soit exhaustive, sont interdits les contenus:
Offensant ou qui implicitement ou explicitement promouvraient, encourageraient ou cautionneraient le racisme, le sectarisme, la discrimination, la haine ou la violence physique de toute nature contre un groupe ou une personne ;
Incitant ou prônant le harcèlement de tout groupe ou individu ;
S’apparentant à du «Junk mail», «chaînes de lettres», de publipostage non sollicité, « spamming » ou « phishing » ;
Encourageant ou soutenant des informations fausses, trompeuses, des activités illégales ou des comportements injurieux, menaçants, obscènes, diffamatoires ou calomnieux ;
Encourageant ou endossant la copie illégale ou non autorisée d’œuvres protégées de tiers (telles que musique, programmes informatiques, vidéos ou autres médias) en fournissant ou mettant à disposition ces œuvres ou des liens vers eux ou en fournissant des solutions de contournement des protections de ces œuvres ou des liens vers de telles solutions ;
Contenant des restrictions d’accès par mot de passe ou des pages ou images cachées ;
Présentant, ou incluant des liens vers, du contenu de toute nature à caractère pornographique, indécent, sexuellement explicite, violent ou, plus généralement, contraire aux bonnes mœurs;
Présentant, ou incluant des liens vers, des sites tiers exploitant des mineurs, ou leurs images, quelles qu’elles soient;
Fournissant des instructions sur des activités illégales ou illicites, que ce soit en vertu des lois et règlements ou en vertu des présentes, en ce compris notamment la fabrication ou l’achat d’armes, la violation de la vie privée, la fourniture ou la création de virus informatiques ou le piratage informatique;
Sollicitant la transmission des mots de passe et/ou informations personnelles des autres utilisateurs.
Tout Profil que vous mettez en ligne doit vous correspondre. Sont interdites les descriptions ne correspondant pas à votre personne, tel que notamment animaux, lieux, objets, personnages de fiction ou personnes réelles autres que vous.
Il est interdit d’incorporer dans le contenu publié sur le Networking Y-Recruit, des données qui peuvent être interprétées comme une sollicitation directe, une annonce ou un recrutement pour un poste disponible ciblant les personnes recherchant un emploi soit à temps plein ou partiel. Afin de protéger notre communauté d’utilisateurs des publicités ou sollicitations intempestives, Y-Recruit se réserve le droit de limiter la quantité de mails ou autres messages qu’un utilisateur peut envoyer aux utilisateurs.
Si vous constatez que des éléments publiés sur l’un quelconque des sites de Y-Recruit portent atteinte à des droits d’auteur ou autres droits protégés, merci de contacter Y-Recruit par à l’adresse youmann@youmann.com
Y-Recruit respecte les droits de propriété intellectuelle des tiers et nous demandons à nos utilisateurs, titulaires de comptes et partenaires de contenu d’en faire autant. La reproduction, copie, distribution, modification, représentation ou diffusion au public non autorisées d’œuvres protégées par le droit d’auteur, constitue une violation des droits du titulaire.
Nonobstant ce qui précède, si de bonne foi, vous pensez que la suppression de compte a été faite sur des bases injustifiées, nous vous prions de contacter Y-Recruit comme indiqué ci-dessus en article 6.
Les sites Y-Recruit sont uniquement des lieux d’échanges permettant (i) aux employeurs d’afficher des offres d’emploi et recherchées des candidats et (ii) aux candidats de publier leurs CV et profils et rechercher un emploi.
En conséquence, Y-Recruit n’exerce aucun contrôle sur la qualité, la sécurité ou la légalité des emplois ou CV affichés, la véracité ou la précision des rubriques, la capacité des employeurs à offrir des emplois aux candidats ou l’aptitude des candidats à pourvoir aux positions proposées. Bien que Y-Recruit se réserve le droit, à tout moment et à sa seule discrétion de retirer tout contenu utilisateur, offre d’emploi, CV ou autre élément publié sur ses sites, Y-Recruit n’assume sur ce point aucune obligation, sous réserve toutefois des obligations légales impératives, et rejette toute responsabilité pour ne pas avoir supprimé quelques éléments publiés sur son site.
Nous attirons votre attention sur la présence de risques (pouvant aller jusqu’au risque de préjudice corporel) qui pourrait résulter de contact avec des étrangers, des mineurs ou des gens qui utilisent de fausses identités. Vous assumez tous les risques qui résultent des relations avec d’autres utilisateurs avec lesquels vous entrez en contact sur les sites de Y-Recruit. Des informations sur d’autres personnes peuvent être offensantes, blessantes ou inexactes. Dans certains cas, vous pouvez être présenté de façon erronée ou mensongère. Nous nous attendons à ce que vous soyez prudent et raisonnable quand vous utilisez les sites de Y-Recruit.
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